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Propriétés de Charme
Portail immobilier de luxe France & International
Site Internet accessible à l’adresse https://www.proprietesdecharme.com
Version anglaise accessible à l’adresse  https://www.charmingproperties.com (en cours).

Propriétés de Charme
« Synergie Conseil »
Exploitation de sites Internet marchands ou non marchands
Entreprise individuelle - Dirigeant : Monsieur Jérôme Drouet
RCS SOISSONS 448 288 498 - SIRET : 44828849800018
N° TVA : FR82448288498  - Siège légal : 20, rue Quinquet – 02200 SOISSONS

Accueil téléphonique : +33 (0)6 82 19 25 71
Aucun renseignement ne pourra être communiqué pour un bien diffusé sur le site.
Merci de contacter directement l’annonceur dont les coordonnées sont indiquées sur l'annonce.

Hébergeur du site :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
https://www.ovh.com/fr/protection-donnees-personnelles

Développement & maintenance du site :
Algorithmique 34450 VIAS
SIRET (Siège) 450 863 311 00038
L'agence Algorithmique :
Créateur de sites internet depuis 2003, Algorithmique est aussi spécialisée dans le développement de vos logiciels sur mesure. Nous disposons de différentes offres pour répondre à vos besoins en fonction de votre budget. Que vous optiez pour un site internet vitrine ou marchand, ou pour un logiciel sur mesure, n'hésitez pas à nous appeler, nous pourrons vous guider dans vos décisions et également vous conseiller dans la stratégie à adopter.
Tél. : + 33 (0)6 18 49 72 77 ou laurent.brasseur@algorithmique.fr

Création graphique :
Agence Équinoxes 0220 SOISSONS
RCS Soissons B 540 041 183
L’agence Équinoxes :
L’Agence de communication Équinoxes au cœur de la technologie numérique depuis plus de 10 ans, oriente les professionnels dans leurs projets de communication.
Conseil & stratégie, Création de sites Internet, Studio graphique, Événementiel, Production audiovisuelle
Tél. : +33 (0)3 23 76 26 77 ou contact@equinoxes.fr


La mission du Site
Le Site Internet Propriétés de Charme accessible à l'adresse https://www.proprietesdecharme.com est un Site Internet multimédia, hébergeur de contenu, qui permet de mettre en relation des propriétaires de biens immobiliers à vendre ou à louer et les internautes à la recherche de biens immobiliers à vendre ou à louer, à travers la consultation, l'enregistrement et la diffusion sur le Site d'annonces immobilières de vente, de location ou de locations de vacances réalisées par des annonceurs professionnels de l’immobilier et à titre exceptionnel sous réserve d'acceptation par le site d'offres de particuliers propriétaires.
Le service d’annonces est payant pour les annonceurs.
La souscription d'un contrat de diffusion d'annonces sur le Site concerne exclusivement des biens immobiliers de luxe qui devront correspondre à des critères d’éligibilité définies dans les conditions générales de publication et de vente pour que le Site accepte la publication.
Le Site n’intervient pas dans les opérations de transactions immobilières qui sont faites directement entre les Utilisateurs et les internautes et ne peut donc être assimilé à l’activité d’agent immobilier relevant des dispositions de la loi dite « Hoguet », loi n°70-9 du 2 janvier 1970 modifiée par l’ordonnance n°2004-634 du 1er juillet 2004 et son décret n°72-678 du 20 juillet 1972 modifié par décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005.
Le Site intervient en tant qu’hébergeur d’annonces immobilières pour les Utilisateurs du Site dont les offres sont formulées, modifiées ou annulées par les annonceurs eux-mêmes sous leur entière responsabilité.
La fonction principale du Site est de diffuser sur Internet, un choix d’annonces immobilières émanant de particuliers et de professionnels.

La diffusion d'annonces est réservée aux annonceurs suivants :
  • les professionnels de l'immobilier détenant une carte de transaction ou de gestion conformément à la loi Hoguet n°70-9 du 2 janvier 1970,
  • les mandataires ou agents commerciaux en immobilier détenant une attestation d’habilitation conformément à la loi Hoguet n°70-9 du 2 janvier 1970,
  • les notaires et les avocats exerçant à titre accessoire l'activité de mandataire en transactions immobilières.
  • sous réserve d'acceptation et à titre exceptionnel, les particuliers propriétaires d’un bien à vendre ou à louer.

  • Le Site Internet Propriétés de Charme a été créé en France.
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